Éditeur du site
SAS MaMaison Immobilier
Société par actions simplifiée au capital de [[capital]] €
Siège social : 14, avenue des Anciens Combattants, 32100 Condom, France
RCS Auch [[numéro RCS]] · SIRET [[SIRET]]
TVA intracommunautaire : [[numéro de TVA]]
Téléphone : +33 (0)5 62 68 09 59 · E-mail :
Directeur de la publication : [[nom du président]], Président.
Agent immobilier
Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 3201 2018 000 031 824, délivrée par la Chambre de commerce et d’industrie du Gers.
Garantie financière : [[nom et adresse du garant, ou : « L’agence ne détient aucun fonds autres que ceux représentatifs de sa rémunération. »]]
Assurance responsabilité civile professionnelle : [[assureur]], contrat n° [[numéro de contrat]], couvrant la France.
Nos honoraires sont présentés sur la page Nos honoraires et dans notre barème (PDF).
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec nous, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation : [[nom du médiateur, adresse et site internet]].
Hébergement
Ce site est hébergé par Studio la Brame, [[adresse de Studio la Brame]], sur des serveurs d’Argeweb B.V., Grote Voort 225, 8041 BK Zwolle, Pays-Bas. Le nom de domaine est enregistré auprès d’Argeweb B.V.
Conception et réalisation du site : SLB Agence Digitale (Studio la Brame).
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